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Marques déposées par la société étrangère ELEY LIMITED
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KYNOCH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KYNOCH
ELEY LIMITED, société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1615493
Date de dépôt :
14/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/09/2000

Présentation de la marque KYNOCH

Déposée le 14 septembre 1990 par la société étrangère ELEY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KYNOCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère ELEY LIMITED domicilié(e) Kynoch Works, Witton, BIRMINGHAM B6 7BA ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet AYMARD ET COUTEL - France.

La marque KYNOCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KYNOCH est expirée depuis le 14 septembre 2000.

ELEY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : TENEX , ALPHAMAX , ELEY


ELEY LIMITED, société de droit britannique - Kynoch Works, Witton, BIRMINGHAM B6 7BA ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


le Cabinet AYMARD ET COUTEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08

Armes à feu;munitions et projectiles;explosifs; feux d'artifices